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Conseil municipal du 27 juin 2008

Présents : Yannick PARÉ, Pascal LEFORT, Sabine DE QUATREBARBES, Christian POMMIER, Marc BOTELLA, Alain LEBAAD, Patricia DENOYELLE, Bernard FLORION, Emmanuel LORRAIN, Jean-Pierre MAGNETTE, Chantal MONTAGNÈSE, Dominique POMMIER, Liliane MARTIN

Excusés : Songül ACER,  Maurice SIMON

1° Approbation du compte-rendu du conseil précédent : unanimité

2° Constitution de la Commission Communale des Impôts directs : unanimité

Cette commission a pour but d'examiner les modifications réalisées dans les habitations de la commune afin de fixer les catégories d'imposition pour chacune de ces habitations. Elle est composée de 12 titulaires et 12 suppléants (10 Compertriats et 2 non domiciliés dans la Commune)

Titulaires :

  • MM Hendziak Jean - Ober Armand - Lefort Pascal - Aubry Alain - Simon Maurice - Thesnon Raymond - Babij Maurice - Picard Pierre - Charlet Daniel (hors Compertrix) - Jung Maurice (hors Compertrix)

  • Mme Transler Claude - Camus Danielle

Suppléants :

  • MM Belotti Daniel - Rossin Gilbert - Lorrain Emmanuel - Brochard Stéphane - Acer Mesut - Leclerc Joël - Buchmann Jean-François - Guillaume Francis - Charlet Pierre (hors Compertrix) - Launoy Jean-Pierre (hors Compertrix)

  • Mmes Montagnèse Chantal - Muller Michèle

3° Modification des statuts de la communauté d'agglomération : unanimité

La communauté d'agglomération demande aux communes d'approuver la modification de ses statuts pour permettre aux conseillers communautaires délégués de faire partie du bureau communautaire. Cette décision de la communauté doit être approuvée par la majorité des conseils municipaux des communes.

4° Convention relative à l'entretien du balisage des cheminements doux : retirée

La convention avec la communauté d'agglomération concernant l'entretien du balisage des cheminements doux (bords de Marne) est retirée de l'ordre du jour car elle présente certains problèmes qui doivent être explicités avec la CAC avant le vote.

5° Transformation de poste - modification d'une délibération : unanimité

La délibération du 22/01/07 comporte une information erronée. 75 % du temps de travail correspond à 26 h 25 et non à 26 h hebdomadaires.

6° Création d'un poste d'Adjoint Technique de 2ème classe : 2 abstentions

Le dernier conseil avait accepté la création d'un poste d'adjoint technique pour 17 h 30. Il s'avère qu'au vu des aménagements de la semaine scolaire prévus par les textes, ainsi que la nécessité d'encadrement plus important pour la garderie, il est décidé la création d'un poste d'Adjoint technique de 2ème classe à raison de 26 h 25 hebdomadaires

7° Subvention exceptionnelle pour l'école élémentaire : retirée

Cette subvention était prévue pour aider les enseignants et les élèves ayant remporté un prix national au concours de la Ligue des Droits de l'Homme, à se rendre à Paris pour recevoir leur prix. Il s'avère que ce déplacement s'effectue sans dépenses, grâce à une organisation interne à l'école et aux parents d'élèves.

8° Questions diverses

La commission Fêtes et cérémonies s'est réunie et a choisi l'orchestre et le menu du repas du 3ème âge.


Date de création : 08/05/2009 - 22:39
Dernière modification : 08/05/2009 - 22:39
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