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Conseil du 20 février 2009

Présents : Yannick PARÉ, Pascal LEFORT, Maurice SIMON, Liliane MARTIN, Christian POMMIER, Songül  ACER, Marc BOTELLA, Sabrine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Bernard FLORION, Alain LEBAAD, Emmanuel LORRAIN, Jean-Pierre MAGNETTE,  Chantal MONTAGNESE, Dominique POMMIER

1° Sécurisation de la route de Blacy (photos illustrant les aménagements)

  Il a été trop souvent constaté un risque important pour la traversée des enfants. Cela est dû notamment à la vitesse excessive des véhicules et aux dépassements dangereux. 

En conséquence, les travaux réalisés seront les suivants :

  • protection des carrefours suivant les photos 1 et 4

  • aménagement central peint avec des bornes (photo 2)

  • aménagement « zone 30 » au passage piétons situé à hauteur des feux avec rétrécissement et pose de barrières (photo 3)

  • création de 5 passages piétons surbaissés équipés de bandes « pédotactiles »

Une consultation sera lancée auprès de 3 entreprises pour un commencement de travaux mi-juin et une fin de travaux fin septembre 2009.

Coût de l’opération : 60.200 € HT

avec demande de subventions d'état et au département.

Conventionnement entre la Commune et le Centre de Gestion dans le cadre du partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations

  Les centres de gestion apportent leur concours aux régimes de retraite pour

 ·         d'une part la mise en œuvre du droit à l'information des actifs sur leurs droits à la retraite prévu par l'article L. 161-17 du code de la sécurité sociale

·         d'autre part, ils sont habilités à recueillir, traiter et transmettre aux régimes de retraite des agents pour /e compte des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, les données relatives à la carrière et aux cotisations.

Missions :

Mission d'information, de formation et d'assistance au profit des collectivités affiliées

Mission d'intervention sur les dossiers :

Sur les processus non dématérialisés

          Sur les processus dématérialisés

Le Centre de Gestion propose aux collectivités une prestation d'accompagnement individualisé.

Le conseil municipal vote le conventionnement à l'unanimité.

Association Foncière – Renouvellement du Bureau
Le conseil municipal a procédé au renouvellement des membres du bureau de l’Association Foncière arrivé aujourd’hui à expiration.

Les propriétaires figurant sur la première moitié de cette liste sont proposés à la désignation de la Chambre d’agriculture :

Mr Philippe BONVALLET

Mr Jean-Claude LAUNOIS

Mr Jean-Claude RAIMOND

Mr Nicolas GUILLAUME

 

Pour sa part et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne en qualité de membres du Bureau de l’Association Foncière, les propriétaires figurant sur l’autre moitié de cette liste, à savoir :

 

Mr Maurice BABIJ

Mr Francis GUILLAUME

Mr Robert LANG

Mr Marcel CHRISTMANN

4° Plafond de l’Eglise – Demande de subvention

Le conseil municipal donne son accord au dépôt d'un dossier de demande de subvention auprès du Conseil Général en complément de l’aide sollicitée au titre de la DGE pour les travaux à réaliser sur le plafond de l'église, travaux de sécurité.
5° Recrutement d'un agent
Les conseillers décident à l'unanimité le recrutement d'un agent non titulaire occasionnel pour une période de 3 mois renouvelable une fois allant du 15 mars au 15 juin 2009 inclus.

Date de création : 17/07/2009 - 14:22
Dernière modification : 17/07/2009 - 14:23
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