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Conseil du 17 avril 2009

Présents : Yannick PARÉ, Pascal LEFORT, Liliane MARTIN, Marc BOTELLA, Sabrine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Bernard FLORION, Emmanuel LORRAIN, Chantal MONTAGNESE, Dominique POMMIER

Convention de zonage d’assainissement

La Communauté d’agglomération Châlonnaise a demandé à la société G2C Environnement d’établir un rapport de pré-zonage pour chacune de ses communes membres.

Le conseil approuve globalement le schéma directeur d’assainissement tel que présenté dans le rapport de pré-zonage de la Commune.

Transformation d’un poste d’adjoint de 2ème classe à 75 %

Compte tenu de l’aménagement de la maison des associations, il convient de modifier la durée de travail d'une adjointe de 2ème classe et de la porter à 26 h 25 (soit 75 %) à compter du 1er septembre 2009.

Mise en place d’un tarif pour la garderie

Les horaires mis en place en septembre 2009 sont les suivants :

Ecole maternelle  (garderie assurée dans les locaux de l’école maternelle)

* de 7 h 45 à 8 h 25

* de 13 h 10 à 13 h 25

* de 16 h 35 à 18 h 00

Ecole élémentaire

* de 7 h 45 à 8 h 30 (garderie assurée dans la classe de soutien)

* de 13 h 15 à 13 h 30 (garderie assurée dans la cour de l’école élémentaire)

* de 16 h 40 à 17 h 00 (surveillance assurée par le personnel enseignants – dans les salles de cours)

* de 17 h 00 à 18 00 (études surveillées effectuées par le personnel enseignant– dans les salles de cours)

Lettre du Maire à destination des parents d'élèves

4° Décisions Modificatives au Budget Communal

Les élus votent 3 modifications budgétaires concernant la Maison des Associations et des titres non perçus.

Date de création : 18/07/2009 - 09:41
Dernière modification : 18/07/2009 - 09:41
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