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Présents : Yannick PARÉ, Pascal LEFORT, Liliane MARTIN, Marc BOTELLA, Sabrine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Bernard FLORION, Emmanuel LORRAIN, Chantal MONTAGNESE, Dominique POMMIER 1° Convention de zonage d’assainissement |
La Communauté d’agglomération Châlonnaise a demandé à la société G2C Environnement d’établir un rapport de pré-zonage pour chacune de ses communes membres. Le conseil approuve globalement le schéma directeur d’assainissement tel que présenté dans le rapport de pré-zonage de la Commune. |
2° Transformation d’un poste d’adjoint de 2ème classe à 75 % |
Compte tenu de l’aménagement de la maison des associations, il convient de modifier la durée de travail d'une adjointe de 2ème classe et de la porter à 26 h 25 (soit 75 %) à compter du 1er septembre 2009. |
3° Mise en place d’un tarif pour la garderie |
Les horaires mis en place en septembre 2009 sont les suivants : Ecole maternelle (garderie assurée dans les locaux de l’école maternelle) * de 7 h 45 à 8 h 25 * de 13 h 10 à 13 h 25 * de 16 h 35 à 18 h 00 Ecole élémentaire * de 7 h 45 à 8 h 30 (garderie assurée dans la classe de soutien) * de 13 h 15 à 13 h 30 (garderie assurée dans la cour de l’école élémentaire) * de 16 h 40 à 17 h 00 (surveillance assurée par le personnel enseignants – dans les salles de cours) * de 17 h 00 à 18 00 (études surveillées effectuées par le personnel enseignant– dans les salles de cours) |
4° Décisions Modificatives au Budget Communal |
Les élus votent 3 modifications budgétaires concernant la Maison des Associations et des titres non perçus. |