Archives Infos

Fermer Infos en ligne 2008

Fermer Infos en ligne 2009

Fermer Infos en ligne 2010

Fermer Infos en ligne 2011

Fermer Infos en ligne 2012

Fermer Infos en ligne 2013

Fermer Infos en ligne 2014

Fermer Compertrix-infos

Archives photos
Visites

 166081 visiteurs

 7 visiteurs en ligne

Conseil du 3 juillet 2009

Présents :  Pascal LEFORT, Maurice SIMON, Liliane MARTIN, Christian POMMIER, Marc BOTELLA, Sabrine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Bernard FLORION, Emmanuel LORRAIN, Jean-Pierre MAGNETTE, Chantal MONTAGNESE, Dominique POMMIER

Reprise du lotissement Sous les Champs Flutets

Suite à la visite récente du lotissement, il s'avère que de nombreux problèmes n'ont pas été résolus : espaces verts, voirie... Le conseil décide à l'unanimité de reporter la reprise du lotissement au conseil de septembre 2009, sous réserve de la présentation des documents demandés et de la réalisation des travaux.

Transformation de poste

La durée hebdomadaire de Mle Zingraff est portée à 26 h 25, en raison de l'ouverture de la maison des associations (entretien).

Le tableau des effectifs est mis à jour pour tenir compte de cette décision ainsi que de la prolongation du contrat du contractuel jusqu'au 15 septembre 2009.

3° Décisions Modificatives au Budget Communal

Un ajustement portant sur 250.73 €uros d'intérêts réglés à l'échéance est approuvé. Cette somme est portée en section de fonctionnement.

Une régularisation du fond de compensation de la TVA est apportée sur le budget du service des eaux.


Date de création : 09/12/2009 - 17:59
Dernière modification : 09/12/2009 - 17:59
Catégorie :
Page lue 372 fois


Prévisualiser Prévisualiser     Imprimer l'article Imprimer l'article


Réactions à cet article


Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !



Archives Dossiers

Fermer Aménagement

Fermer Développement Durable

Fermer Elections 2008

Fermer Evènements

Fermer Histoire

Fermer Population

Recherche




^ Haut ^