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Conseil du 3 juillet 2009

Présents :  Pascal LEFORT, Maurice SIMON, Liliane MARTIN, Christian POMMIER, Marc BOTELLA, Sabrine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Bernard FLORION, Emmanuel LORRAIN, Jean-Pierre MAGNETTE, Chantal MONTAGNESE, Dominique POMMIER

Reprise du lotissement Sous les Champs Flutets

Suite à la visite récente du lotissement, il s'avère que de nombreux problèmes n'ont pas été résolus : espaces verts, voirie... Le conseil décide à l'unanimité de reporter la reprise du lotissement au conseil de septembre 2009, sous réserve de la présentation des documents demandés et de la réalisation des travaux.

Transformation de poste

La durée hebdomadaire de Mle Zingraff est portée à 26 h 25, en raison de l'ouverture de la maison des associations (entretien).

Le tableau des effectifs est mis à jour pour tenir compte de cette décision ainsi que de la prolongation du contrat du contractuel jusqu'au 15 septembre 2009.

3° Décisions Modificatives au Budget Communal

Un ajustement portant sur 250.73 €uros d'intérêts réglés à l'échéance est approuvé. Cette somme est portée en section de fonctionnement.

Une régularisation du fond de compensation de la TVA est apportée sur le budget du service des eaux.


Date de création : 09/12/2009 - 17:59
Dernière modification : 09/12/2009 - 17:59
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