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Présents : Pascal LEFORT, Maurice SIMON, Liliane MARTIN, Christian POMMIER, Marc BOTELLA, Sabrine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Bernard FLORION, Emmanuel LORRAIN, Jean-Pierre MAGNETTE, Chantal MONTAGNESE, Dominique POMMIER 1° Reprise du lotissement Sous les Champs Flutets |
Suite à la visite récente du lotissement, il s'avère que de nombreux problèmes n'ont pas été résolus : espaces verts, voirie... Le conseil décide à l'unanimité de reporter la reprise du lotissement au conseil de septembre 2009, sous réserve de la présentation des documents demandés et de la réalisation des travaux. |
2° Transformation de poste La durée hebdomadaire de Mle Zingraff est portée à 26 h 25, en raison de l'ouverture de la maison des associations (entretien). Le tableau des effectifs est mis à jour pour tenir compte de cette décision ainsi que de la prolongation du contrat du contractuel jusqu'au 15 septembre 2009. |
3° Décisions Modificatives au Budget Communal |
Un ajustement portant sur 250.73 €uros d'intérêts réglés à l'échéance est approuvé. Cette somme est portée en section de fonctionnement. Une régularisation du fond de compensation de la TVA est apportée sur le budget du service des eaux. |