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Conseil du 28 août 2009

Présents :  Yannick PARE, Pascal LEFORT, Maurice SIMON, Liliane MARTIN, Christian POMMIER, Sabine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Alain LEBAAD, Emmanuel LORRAIN, Chantal MONTAGNESE

Reprise du lotissement Sous les Champs Flutets

Le conseil a décidé d'ajourner cette reprise en l'absence des réalisations ou travaux attendus et des documents demandés aux entreprises et aux colotis.

Cantine : tarification de la cantine scolaire

La société de restauration Avenance, nous informait de la révision annuelle des prix de restauration à compter du 1er septembre 2009 et valable pour l’année 2009-2010, portée à 2.853 € TTC .

 La tarification se porte donc modifiée de la façon suivante :

 

 

2009-2010 à partir du 1er Septembre 2009

 

AUGMENTATION

PRIX TTC (après arrondis)

2,853 €

1,75 €

 

4,60 € (soit +2,20%)

AVENANCE

+ 3,65 %

 

-

 

-

COMMUNE

PRIX DE VENTE TTC

Commune Groupement

PRIX DE VENTE TTC

Hors groupement

 

 

5.55 €

 

3° Cantine : tarification des repas (personnel communal et enseignants)

Les conseillers conviennent de modifier, à partir du 1er septembre 2009, les tarifs du repas des cantines scolaires pour le personnel communal et les enseignants à 5.65 € TTC et se décomposant comme suit :

 

Part fournisseur 2009-2010 :       2,853 € TTC

Part commune 2009-2010 :         2,80 € TTC

                                   Total :   5,65 € TTC (arrondis) soit + 1,8 %

 

4° Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) - Validation du périmètre

Délibération retirée de l'ordre du jour

5° Décisions Modificatives au Budget Communal

Le conseil vote des décisions modificatives suite à l'achat de mobilier pour l'ouverture de la 3ème classe maternelle, aux travaux de la route de Blacy et au versement des subventions.


Date de création : 10/12/2009 - 22:30
Dernière modification : 10/12/2009 - 22:30
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