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Présents : Yannick PARE, Pascal LEFORT, Maurice SIMON, Liliane MARTIN, Christian POMMIER, Sabine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Alain LEBAAD, Emmanuel LORRAIN, Chantal MONTAGNESE 1° Reprise du lotissement Sous les Champs Flutets Le conseil a décidé d'ajourner cette reprise en l'absence des réalisations ou travaux attendus et des documents demandés aux entreprises et aux colotis. | |||||||||||||
| 2° Cantine : tarification de la cantine scolaire La société de restauration Avenance, nous informait de la révision annuelle des prix de restauration à compter du 1er septembre 2009 et valable pour l’année 2009-2010, portée à 2.853 € TTC . La tarification se porte donc modifiée de la façon suivante :
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| 3° Cantine : tarification des repas (personnel communal et enseignants) Les conseillers conviennent de modifier, à partir du 1er septembre 2009, les tarifs du repas des cantines scolaires pour le personnel communal et les enseignants à 5.65 € TTC et se décomposant comme suit :
Part fournisseur 2009-2010 : 2,853 € TTC Part commune 2009-2010 : 2,80 € TTC Total : 5,65 € TTC (arrondis) soit + 1,8 %
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| 4° Plan de Prévention des Risques Inondations (PPRI) - Validation du périmètre Délibération retirée de l'ordre du jour | |||||||||||||
| 5° Décisions Modificatives au Budget Communal Le conseil vote des décisions modificatives suite à l'achat de mobilier pour l'ouverture de la 3ème classe maternelle, aux travaux de la route de Blacy et au versement des subventions. | |||||||||||||