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Présents : Yannick PARE, Pascal LEFORT, Maurice SIMON, Christian POMMIER, Liliane MARTIN, Jean-Pierre MAGNETTE, Bernard FLORION, Patricia DENOYELLE, Sabine DE QUATREBARBES, Alain LEBAAD, Emmanuel LORRAIN, Chantal MONTAGNESE, Dominique POMMIER
1° Dépenses d'investissement - ouverture de crédits La délibération est retirée de l'ordre du jour en raison de l'absence de nécessité à ce jour. |
| 2° Création d'un poste de rédacteur territorial Le départ de Sophie Danot au 1er avril nécessite l'ouverture d'un poste de rédacteur territorial à temps complet. Le conseil vote la modification du tableau des effectifs. |
| 3° Recrutement d'un adjoint technique de 2ème classe (besoin occasionnel) Les élus approuvent le recrutement d'un agent non titulaire occasionnel pour une période de 3 mois renouvelable une fois dans les fonctions d'agent d'entretien au sein du service technique. |
| 4° Sécurisation des abords de la salle polyvalente - demande de subvention Il est nécessaire de sécuriser les abords de la salle polyvalente avec une plateforme permettant le retournement des véhicules de secours. Il convient de maintenir l'accès aux personnes à mobilité réduite. Le conseil demande une subvention la plus élevée possible pour la DGE et pour les amendes de police. |
| 5° Installation d'une chaudière à énergie renouvelable à l'école maternelle - demande de subvention La chaudière de l'école maternelle montre des signes de vétusté (1979). Il convient de la remplacer. Il est envisagé de mettre en œuvre une solution solaire pour la production d'eau chaude. Les élus demandent une subvention la plus élevée possible au titre de la DGE pour la chaudière et la production d'eau chaude ainsi qu'à l'ADEME sur la production d'eau chaude. |
| 6° Convention de mise à disposition de services entre la CAC et Compertrix pour l'aménagement de la rue Salengro Le conseil autorise le Maire à signer la convention dans le cadre des travaux d'effacement des réseaux et de réfection de la chaussée prévus rue Robert Salengro à l'horizon 2012. |
| 7° Versement d'un acompte sur la subvention versée à l'école maternelle Le conseil émet un avis favorable à l'octroi d'un acompte de subvention de 1300 € à l'école maternelle sur la subvention 2010. |
| 8° Demande de concours de la D.D.E. dans le cadre de l'ATESAT pour la mise en sécurité de la rue des Tamaris et de la rue du Stade La commune demande l'assistance à l'élaboration d'un diagnostic de sécurité routière pour les rues des Tamaris de du Stade. |
| 9° Demande de subventions à l'Agence de l'eau pour l'étude sur le zonage communal des eaux pluviales Le Maire est autorisé à lancer la consultation, à déposer les dossiers de demande de subventions. |
| 10° Projet d'école numérique rurale La commune, après concertation avec les enseignants de l'école élémentaire pose sa candidature au projet d'équipement d'école numérique rurale. Le ministère de l'éducation nationale subventionne à hauteur de 80 % avec un maximum de 9 000 euros pour le matériel et 1000 euros pour les ressources numériques. |