Archives Infos

Fermer Infos en ligne 2008

Fermer Infos en ligne 2009

Fermer Infos en ligne 2010

Fermer Infos en ligne 2011

Fermer Infos en ligne 2012

Fermer Infos en ligne 2013

Fermer Infos en ligne 2014

Fermer Compertrix-infos

Archives photos
Visites

 118986 visiteurs

 1 visiteur en ligne

Conseil du 19 novembre 2010

Présents : Yannick PARE, Pascal LEFORT, Maurice SIMON, Liliane MARTIN, Christian POMMIER, Jean-Pierre MAGNETTE, Bernard FLORION, Marc BOTELLA, Sabine DE QUATREBARBES, Patricia DENOYELLE, Emmanuel LORRAIN, Chantal MONTAGNESE

Procuration : Dominique POMMIER

1° Tarifications 2011 (Services, Loyers et Charges, Locations)

Le conseil municipal a voté les tarifications 2011 à l'unanimité, en se basant sur les indices logement (+ 3,60%), indice de référence des loyers (+ 0,57 %), indice des prix à la consommation (+ 1,67 %)

Tarifs 2011

  • Concession trentenaire dans les cimetières : 118 €

  • Case enterrée de 1 à 4 urnes cinéraires : 377 €

  • Case au monument, de 1 à 4 urnes : 1 325 €

  • Droit de place des forains : 24,40 €

  • Prix du m2 occupé : 0,285 €

  • Jeton du monnayeur : 1,50 €

  • Accès au court de tennis : 31,00 € (annuel)

  • Location des compteurs d'eau : 12,20 €

Tarifs des salles municipales (en cliquant ici)

2° Subvention à la section Art et Bricolage : repas des Aînés

Les adhérentes de la section Art et Bricolage ont élaboré des boîtes offertes au repas des Aînés du 17 octobre 2010. Le coût des fournitures s'élève à 160 €.

Le conseil municipal félicite la section pour cette réalisation et vote à l'unanimité une subvention de 160 € à la section Art et Bricolage du Foyer.

3° Subvention complémentaire au Foyer : Fête patronale et fête des quartiers

Le coût de la fête patronale et de la fête des quartiers, après clôture des comptes, s'élève à 2 965 € pour le Foyer. Les élus décide le versement d'une subvention complémentaire de 20 € à celle de 2 945 € versée au préalable.

4° Demande de subvention auprès du FNP pour la mise en œuvre d'actions de prévention

La commune se doit, en conformité avec le code du Travail, de réaliser l'évaluation des risques professionnels de ses agents et de consigner les résultats dans un document intitulé "document unique".

Le centre de Gestion de la Marne accompagne les collectivités dans cette démarche, par une aide technique pour la procédure de mise en œuvre et de suivi.

Le conseil municipal autorise le Maire à signer tous les documents nécessaires à la mise en œuvre de la démarche, et la commune à recevoir la subvention du Centre National de Prévention correspondant au travail réalisé par les agents ainsi que les préventeurs du Centre de Gestion de la Marne.

5° Décisions Modificatives au Budget Communal

Les élus approuvent les modifications apportées au budget communal

  • Acquisition d'un tableau triptyque - Ecole maternelle : 435 €

  • Caution d'un logement communal : 465 €

  • Plantation d'arbres et d'arbustes (Champs-Flutêts ) : 870 €


Date de création : 17/01/2011 - 19:00
Dernière modification : 17/01/2011 - 19:00
Catégorie :
Page lue 215 fois


Prévisualiser Prévisualiser     Imprimer l'article Imprimer l'article


Réactions à cet article


Personne n'a encore laissé de commentaire.
Soyez donc le premier !



Archives Dossiers

Fermer Aménagement

Fermer Développement Durable

Fermer Elections 2008

Fermer Evènements

Fermer Histoire

Fermer Population

Recherche




^ Haut ^